LA PRATIQUE PAR L’AVOCAT DE L’EXPERTISE JUDICIAIRE Parcours 2
2EME PARCOURS ET OBJECTIFS :
✓ Module 4 : Le déroulement de l’expertise.
Objectif pédagogique : De l’ouverture des opérations à la remise du rapport, quelles étapes l’expertise doit-elle obligatoirement traverser ?
Peut-on réduire, voire stopper l’expertise ? Peut-on l’étendre ? Sous quelles conditions ?
À chaque étape de l’expertise ses contraintes, et ses codes. Les maîtriser, ça permet à l’avocat de déterminer quel rôle jouer à chaque moment.
✓ Module 5 : Les particularismes de l’expertise judiciaire.
Objectif pédagogique : Le principe, et la structure d’une expertise judiciaire restent les mêmes pour chaque juridiction, et dans chaque matière.
Néanmoins, des particularismes subsistent, et méritent d’être identifiés. Quels sont-ils ?
En fonction de la juridiction, mais aussi de la matière, les modalités de l’expertise judiciaire s’adaptent. En avoir conscience permet d’agir en responsabilité.
✓ Module 6 : Expertises transfrontalières.
Objectif pédagogique : Comment se passe une expertise judiciaire si elle se déroule dans plusieurs pays ? Est-ce le même régime ? Y a-t-il des principes internationaux ? À l’échelle européenne ? À l’échelle du monde ?
En cas d’expertise transfrontalière, l’avocat est nécessairement moins informé, moins expérimenté.
✓ Evaluation finale
Objectif pédagogique : Valider et évaluer les acquis des apprenants à la fin de leur parcours de formation.
Domaine : EXPERTISE JUDICIAIRE Thème : LA PRATIQUE PAR L’AVOCAT DE L’EXPERTISE JUDICIAIRE Parcours 2
Lieu : E-learning
Adresse : Plateforme 360 Learning
Le 30 décembre 2025
Nombre d'heures validées : 07 heures
Intervenant(e) : Elizabeth MENESGUEN, Avocate au barreau du Val-de-Marne, ancienne bâtonnière, ancienne présidente de la commission Formation du CNB
